Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DU MIDI
Monsieur FABRE Pascal

Numéro de dépôt :
98737118
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque LES RUCHERS DU MIDI

Déposée le 10 juin 1998 par monsieur FABRE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « LES RUCHERS DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est monsieur FABRE Pascal domicilié(e) domicilié " Parissou ", 81440 LAUTREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque LES RUCHERS DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU MIDI est expirée depuis le 10 juin 2008.

FABRE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LE RUCHER OCCITAN , LA MIELLERIE DE LAUTREC


Monsieur FABRE Pascal - domicilié " Parissou ", 81440 LAUTREC - France


Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

" Miel ".